CONDITIONS

 

Conditions d’utilisation

 

Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation que vous faites du site et des services qui s’y trouvent. Veuillez lire attentivement ces conditions, car l’accès au site ou l’utilisation du site ou des services équivaut à l’acceptation des conditions et donc de leur observance. Si vous n’acceptez pas les conditions, vous devez cesser d’accéder au site ou d’utiliser le site et ses services. Les présentes conditions d’utilisation (les « conditions ») s’appliquent à l’utilisation des sites Web et des offres en ligne du projet Cap vers le Nord! ainsi que des pages Web affichant un lien direct vers les conditions (collectivement nommés le « site ») ainsi que de tous les services hébergés sur le Web accessibles au moyen du site, y compris sans s’y limiter les forums en ligne, les formations, les services de soutien, le contenu téléchargeable et les autres téléchargements de logiciels (collectivement nommés les « services »). Les mots « vous », « votre » et « vos » utilisés dans les conditions vous désignent vous-même. Le mot « utilisateur » utilisé dans les conditions fait référence à n’importe quel utilisateur, y compris vous-même.

 

Changements apportés aux conditions ou au site

 

Les responsables du projet Cap vers le Nord! peuvent, à leur seule discrétion, modifier les conditions en tout temps, la modification entrant en vigueur dès la publication des conditions modifiées sur le site, que vous ayez été avisé d’une autre manière au préalable ou non. Vous êtes responsable de consulter régulièrement l’information publiée sur le site pour vous informer en temps opportun des changements apportés et cesser d’utiliser le site et ses services si vous n’acceptez pas les conditions modifiées et d’aviser les responsables du projet Cap vers le Nord! de vous retirer de toute liste de distribution ou de toute autre liste de communication qui vous sont offertes à l’inscription au site. SI VOUS CONTINUEZ D’UTILISER LE SITE OU TOUT DOCUMENT OU SERVICE QUI Y EST OFFERT OU ACCESSIBLE APRÈS UNE TELLE PUBLICATION (OU UNE AUTRE FORME D’AVIS LE CAS ÉCHÉANT), VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER LES CONDITIONS MODIFIÉES. Les responsables du projet Cap vers le Nord! peuvent en tout temps et de temps à autre modifier ou rendre inaccessible, de manière temporaire ou permanente, le site ou toute partie du site. Les responsables du projet Cap vers le Nord! n’auront de responsabilité envers aucun utilisateur ou aucun tiers concernant la modification, l’interruption ou la suppression en question. Les responsables du projet Cap vers le Nord! peuvent de temps à autre ajouter des services, des fonctions ou des propriétés Web au site et, à moins d’indication contraire, l’ensemble des services, des fonctions et des sites ainsi ajoutés est assujetti aux conditions et régi par les conditions.

 

Offres et sites de tiers

 

Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers, des annonces de tiers ou diverses offres de tiers ou des références à ces sites, annonces et offres. Certains de ces liens ne sont inclus que pour des raisons pratiques. L’inclusion de tout lien vers un service, un produit, une promotion ou toute autre offre de tiers ou de toute référence à un service, à un produit, à une promotion ou à toute autre offre de tiers ne constitue pas et n’implique pas nécessairement une affiliation, une commandite, une recommandation, une approbation, une enquête, une vérification ou une surveillance par les responsables du projet Cap vers le Nord!. Si vous décidez de vous prévaloir d’un service, d’un produit, d’une promotion ou de toute autre offre de tiers, vous êtes responsable de lire, de comprendre et d’accepter les conditions définies par le tiers (y compris les politiques de confidentialité). Vous acceptez que les responsables du projet Cap vers le Nord! ne soient PAS responsables du fonctionnement du service, du produit, de la promotion ou de toute autre offre de tiers, ni de l’information découlant des relations avec les tiers, ni de votre utilisation des offres de tiers ou de votre incapacité de tirer parti des offres de tiers.

 

Divulgation de situations problématiques ou litigieuses

 

Si vous croyez qu’un tiers viole les présentes conditions (par la publication de matériel injurieux, par exemple), vous pouvez le signaler par courriel à contact@80degreesnorth. Les responsables du projet Cap vers le Nord! n’ont en rien l’obligation de surveiller le matériel envoyé sur le site. Les responsables du projet Cap vers le Nord! ont cependant le droit de surveiller le matériel envoyé sur le site et de diffuser de l’information de tiers conformément à la politique de confidentialité du projet, laquelle fait partie des conditions d’utilisation des sites du projet.

 

Création d’un compte

 

Certains services offerts sur le site exigent que l’utilisateur s’inscrive pour créer un compte. Les services en question comprennent, sans s’y limiter, la participation aux échanges sociaux en ligne dans les portions du site à cet effet et la configuration des préférences personnelles pour la navigation sur le site. Dans le cadre du processus d’inscription, vous devez fournir des renseignements, notamment votre prénom et votre nom, ainsi qu’un nom d’utilisateur. Une partie de l’information ainsi donnée deviendra accessible dans la structure de comptes de classe Cap vers le Nord! dans le but de vérifier la validité des relations entre les élèves et les enseignants conformément à notre politique de confidentialité. Tout renseignement personnel que vous fournissez à la création du compte ou aux fins de maintenance sera géré par TEACH MAGAZINE conformément à sa politique de confidentialité.

 

Vous acceptez que l’information que vous fournissez pendant l’inscription soit vraie, actuelle, exacte et complète et vous acceptez de ne pas vous inscrire sous le nom d’une autre personne; de ne pas choisir un nom d’utilisateur qui peut être jugé offensant; de ne pas choisir un nom d’utilisateur dans le but de tromper les utilisateurs du site quant à votre identité réelle; de ne pas choisir un nom d’utilisateur à saveur autopromotionnelle (votre produit, vos services, votre site) et de ne pas violer les droits à la propriété intellectuelle ni aucun autre droit de toute personne ou entité. Vous acceptez de ne pas usurper l’identité de toute autre personne, y compris d’un autre utilisateur du site, du modérateur ou de tout employé, responsable ou directeur du projet Cap vers le Nord!. Vous acceptez de mettre à jour rapidement les renseignements relatifs à votre inscription au besoin de manière à ce qu’ils restent vrais, actuels, exacts et complets.

 

Si, à la suite d’une enquête, les responsables du projet Cap vers le Nord! ont des motifs raisonnables de soupçonner que tout renseignement d’un utilisateur inscrit est faux, inexact, périmé ou incomplet, les responsables du projet peuvent suspendre ou fermer le compte de l’utilisateur inscrit et empêcher toute utilisation actuelle ou future du site ou de toute portion du site par l’utilisateur inscrit. Les responsables du projet Cap vers le Nord! ont à cœur la vie privée et la sécurité de tous leurs utilisateurs, surtout des enfants. Certaines parties du site peuvent permettre aux personnes de moins de 18 ans de participer à des forums limités à un groupe d’utilisateurs et subordonnés au processus d’inscription, à la vérification de l’identité et aux autres conditions d’utilisation de ces forums.

 

Sécurité

 

Vous êtes responsable d’assurer la confidentialité de vos mots de passe ainsi que de l’information de votre compte et de l’accès à votre compte. Vous êtes aussi entièrement responsable de toutes les activités (et de toutes les utilisations abusives) qui ont lieu dans votre compte ou qui proviennent de votre compte, notamment les activités effectuées par tout ami, membre de famille, collègue, employé, invité ou toute autre personne ayant accès à votre compte. Vous acceptez de veiller à fermer votre compte à la fin de chaque session (si vous utilisez un ordinateur partagé) et d’aviser les responsables du projet Cap vers le Nord! sur-le-champ de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité. Les responsables du projet Cap vers le Nord! ne seront pas tenus responsables de toute perte causée par l’utilisation de votre mot de passe ou de votre compte par une autre personne, que vous soyez ou non au fait de la chose. De plus, vous pourriez être tenu responsable des pertes subies par les responsables du projet Cap vers le Nord! ou un tiers en raison d’une autre personne utilisant votre nom d’utilisateur ou votre compte. Vous n’avez pas le droit d’utiliser le compte de toute autre personne en tout temps sans la permission du titulaire du compte.

 

Révocation de l’abonnement ou de la participation

 

Le privilège qui vous est accordé pour utiliser le site et ses services ou accéder au site ou à ses services peut être révoqué par les responsables du projet Cap vers le Nord! sur-le-champ et sans préavis si vous ne respectez pas l’une ou l’autre condition des présentes. Dès le privilège révoqué, vous devez sans délai cesser d’accéder au site et à ses services et d’utiliser le site et ses services et accepter de ne pas vous réinscrire ou d’utiliser ou de tenter d’utiliser d’une quelconque autre manière le site ou ses services. En outre, vous acceptez que les responsables du projet Cap vers le Nord! se réservent le droit de prendre des mesures de nature technique, juridique ou autre pour bloquer, invalider ou refuser votre accès au site ou à ses services. Vous savez que les responsables du projet Cap vers le Nord! peuvent exercer ce droit à leur seule discrétion et que ce droit s’ajoutera à d’autres droits et recours à la disposition des responsables au lieu de remplacer ces droits et recours.

 

Exonération de garanties et limitation de responsabilité

 

Une portion du contenu affiché sur le site est fournie par des tiers autorisés sans lien d’affiliation avec les responsables du projet Cap vers le Nord!. La responsabilité vis-à-vis du contenu de ces tiers ne revient qu’à la personne dont est issu ce contenu. Vous acceptez que TEACH MAGAZINE n’ait aucun contrôle sur le contenu de tiers et n’en soit responsable d’aucune manière. De plus, vous acceptez que les responsables du projet Cap vers le Nord! n’aient aucune responsabilité concernant toute réclamation, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, faite par un tiers et liée au contenu ou découlant du contenu que vous soumettez, publiez, transmettez ou rendez accessible par le site, votre utilisation du site, votre violation des conditions d’utilisation ou votre violation des droits d’une autre personne, et que vous deviez indemniser et dégager de toute responsabilité TEACH MAGAZINE ainsi que ses filiales, affiliés, agents, responsables, modérateurs et employés lorsque survient une telle réclamation. Le contenu du site est offert tel quel et ne comporte aucune garantie. Les responsables de Cap vers le Nord! ne garantissent pas l’exactitude, le sérieux, l’intégralité, l’utilité, l’absence de violation des droits de propriété intellectuelle et la qualité de tout contenu sur le site, peu importe qui l’a publié. Les responsables de Cap vers le Nord! ne garantissent pas que le site est sécuritaire et exempt de bogues, virus, interruptions, erreurs ou autres ennuis. Les responsables du projet Cap vers le Nord! ne garantissent pas que l’utilisation du site ou de tout contenu, tout service, toute fonction de recherche ou tout lien entraînera des résultats. Vous acceptez expressément d'assumer tous les risques associés à l’utilisation du contenu ou au fait de se baser sur le contenu. Les responsables du projet Cap vers le Nord! ne sont d’aucune manière responsables de tout contenu publié sur le site ou dont un lien se trouve sur le site, ce qui comprend, sans s’y limiter, toute erreur ou omission de contenu, ni responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit à la suite de l’utilisation de tout contenu ou tout service ou du fait de se baser sur tout contenu ou tout service. Les responsables du projet Cap vers le Nord! ne peuvent fournir aucune certitude quant à l’absence de virus, de contamination ou de fonctions destructives ni ne peuvent garantir que le site Web sera sans erreur et ne connaîtra aucune interruption. Aucune garantie d’aucune sorte, implicite, expresse ou prévue par la loi, y compris toute garantie implicite de qualité marchande et d’adéquation à une utilisation particulière, n’est donnée avec l’information et la documentation contenues dans le site, les fonctions du site ou les services offerts sur le site. Les responsables du projet Cap vers le Nord! déclinent en outre toute responsabilité relativement aux actes, aux omissions et à la conduite de tout tiers ou de tout utilisateur du site en relation avec le site et ses services. Dans la mesure permise par les lois applicables, les responsables du projet Cap vers le Nord! et leurs représentants ne sont pas responsables de tout dommage indirect, particulier, punitif ou consécutif ou de tout dommage relatif à une perte commerciale; à des pannes de télécommunications; à la perte, à la corruption, à la sûreté ou au vol de données; à la perte de bénéfices ou d’investissements; aux positions comptables que vous prenez ou à d’autres réalités similaires, que ce soit dans un contexte de contrat, d’acte délictuel (y compris la négligence), de responsabilité stricte, de responsabilité du fait du produit ou autre, même si les responsables du projet Cap vers le Nord! ou leurs représentants ont été informés de la possibilité de tels dommages et même si un recours décrit dans les présentes n’a pas rempli ses fonctions essentielles. Les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus sont des éléments fondamentaux de la base de l’entente entre TEACH MAGAZINE et vous. Les responsables du projet Cap vers le Nord! n’auraient pas pu offrir le site sans de telles limitations.

 

Conditions générales

 

Les conditions constituent une déclaration complète de l’entente entre vous et les responsables de Cap vers le Nord! et décrivent l’ensemble des responsabilités incombant aux responsables du projet ainsi que votre recours exclusif en ce qui concerne l’utilisation du site et l’accès au site. Toute exonération aux présentes conditions par les responsables du projet Cap vers le Nord! doit être sous forme écrite signée par un agent autorisé du projet et faisant expressément mention des dispositions applicables des conditions. Si une disposition des conditions est invalide ou inexécutoire en vertu des lois applicables, la partie en question sera interprétée conformément aux lois applicables autant que possible ou, à défaut, réputée comme étant omise, et les dispositions restantes continueront d’être en vigueur. Les conditions seront régies par les lois ontariennes et les lois fédérales canadiennes applicables telles qu’elles s’appliquent aux ententes conclues dont l’exécution est entièrement en territoire ontarien, sans égard au choix des lois ou des règles de conflits des lois qui exigerait l’application des lois d’une autre juridiction. Vous acceptez également qu’un tel différend puisse être résolu par les tribunaux provinciaux et fédéraux de la province de l’Ontario, ville de Toronto, que le choix de l’instance ou du lieu se fasse entre ces tribunaux et que ces tribunaux aient compétence exclusive. Les sous-titres sont inclus à des fins pratiques seulement et ne doivent pas être pris en compte dans l’interprétation des présentes conditions. Les conditions ne limitent pas les droits que peuvent avoir les responsables du projet Cap vers le Nord! sous couvert du secret commercial, du droit d’auteur, d’un brevet ou d’autres lois. Les responsables du projet Cap vers le Nord! se réservent le droit à tout moment de divulguer toute information comme ils le jugent nécessaire pour se conformer à toute loi ou à tout règlement applicable, à tout processus judiciaire ou à toute demande du gouvernement ou de corriger, de refuser d’afficher ou de supprimer toute information ou tout document, en tout ou en partie, à leur seule discrétion. Cap vers le Nord!, le conseil d’administration de Cap vers le Nord! et les marques liées à Cap vers le Nord! sont des marques de commerce et peuvent être déposées au Canada, aux États-Unis et dans d’autres juridictions. Les autres marques et logos sont des marques de commerce.

 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Notre engagement en matière de confidentialité

 

Votre vie privée compte pour nous. Pour mieux la protéger, nous vous faisons part du présent avis ci-dessous expliquant nos pratiques en matière d’information en ligne et les choix que vous pouvez faire sur la façon dont vos renseignements sont recueillis et utilisés. Pour que vous puissiez trouver facilement l’avis, nous l’avons mis sur notre page d’accueil et partout où l’information personnelle peut être demandée.

 

L’information que nous recueillons

 

Le présent avis s’applique à toute l’information recueillie ou soumise sur le site Web du projet Cap vers le Nord!. Sur certaines pages, vous pouvez vous inscrire, publier des commentaires, soumettre du contenu et accéder à du matériel. Les types de renseignements personnels recueillis sur ces pages sont les suivants : nom, adresse et courriel.


Comment nous utilisons l’information

 

  1. Renseignements personnels – Nous utilisons les renseignements personnels pour créer vos comptes du projet Cap vers le Nord!, fournir du soutien relativement aux comptes d’utilisateur et informer les utilisateurs des modifications ou mises à jour apportées au site du projet. Nous utilisons les adresses de courriel de l'expéditeur pour répondre aux messages que nous recevons. Ces adresses ne servent à aucune autre fin et ne sont pas transmises à des tiers à moins d’une autorisation explicite de l’utilisateur.
  2. Renseignements ne permettant pas l’identification de l’utilisateur – Nous utilisons des renseignements consolidés ne permettant pas l’identification de l’utilisateur pour les raisons suivantes :
    • mieux adapter notre site Web;
    • mieux adapter notre contenu éducatif;
    • mieux adapter les méthodes pédagogiques, les outils d’enseignement et les outils d’évaluation;
    • réaliser des recherches.
  3. Transmission à des partenaires – Nous pourrions par exemple dire à un partenaire qu’un nombre X de personnes a visité une certaine partie du site Web ou qu’un nombre Y d’hommes et Z de femmes ont rempli notre formulaire d’inscription, mais nous ne divulguerons rien sur ce qui pourrait servir à identifier une personne.

 

Nous n’utilisons ni ne transmettons jamais de renseignements permettant l’identification d’une personne qui nous sont fournis en ligne de manières non liées à celles décrites ci-dessus sans vous donner la chance de refuser une telle divulgation ou de l’interdire d’une quelconque manière.

 

Notre engagement en matière de sûreté des données

 

Pour empêcher un accès non autorisé aux données, maintenir leur exactitude et assurer leur utilisation appropriée, nous avons mis en place des éléments matériels ainsi que des procédés électroniques et de gestion pour protéger l’information que nous recueillons en ligne.

 

Notre engagement en matière de vie privée pour les enfants

 

La protection de la vie privée des jeunes enfants est d’une importance capitale pour nous. Pour cette raison, nous ne recueillons ni ne conservons de renseignements sur notre site Web concernant des personnes dont on sait qu’elles ont moins de 18 ans.

 

Comment accéder à vos renseignements ou les corriger

 

Vous pouvez accéder à tous vos renseignements personnels que nous recueillons en ligne et conservons dès que vous vous connectez au site du projet Cap vers le Nord!. Nous suivons cette procédure pour mieux protéger vos renseignements.

 

Vous pouvez corriger des erreurs factuelles dans vos renseignements personnels en nous envoyant une demande qui montre de manière crédible les erreurs en question. Pour protéger votre vie privée et assurer votre sécurité, nous prendrons aussi des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant de vous accorder l’accès ou d’apporter des corrections.

 

Nous joindre :

 

contact@80degreesnorth.com

 

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